Déposée le 13 juillet 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA NOURICIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NOURICIA »
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA NOURICIA domicilié(e) 24, Chaussée du Vouldy - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 678 892 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCA NOURICIA, Société Coopérative Agricole - 24, Chaussée du Vouldy - 10000 - TROYES - France - SIREN 442678892
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04
Inscription le 10 février 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°365508 - Publication au BOPI 2003-02-10
Inscription le 30 avril 2001 - Renonciation partielle n°323059 - Publication au BOPI 2001-04-30
Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35
Inscription le 20 octobre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°508315 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20
Renouvellement avec limitation le 14 mai 2009 n°2407510 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-05-14
Inscription le 25 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584972 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-25
Inscription le 25 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584971 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-25
Inscription le 25 septembre 2012 - Changement de dénomination n°584973 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-25
Produits chimiques destinés à l'agriculture et à l'horticulture ; terres pour la culture ; terreaux. Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; ces produits n'étant pas destinés à la vente au détail. Préparation à base de céréales ; céréales ; farines ; produits de panification ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; pâtes alimentaires ; riz ; condiments ; aromates ; épices ; ces produits n'étant pas destinés à la vente au détail. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales non travaillées ; céréales pour l'alimentation du bétail. Transport et stockage de récoltes agricoles et de céréales. Transformation de produits agricoles ; transformation de produits issus de la culture céréalière.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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